Physical Address
304 North Cardinal St.
Dorchester Center, MA 02124
Droits d’Auteur & Propriété Intellectuelle
Le site Ce Soir Programme TV (cesoir-programmetv.com) attache une grande importance au respect des droits de propriété intellectuelle et du droit d’auteur. La présente page détaille la protection des contenus figurant sur le Site ainsi que les règles applicables aux éléments tiers.
1. Protection des éléments du Site
L’ensemble des éléments constituant le site Ce Soir Programme TV (notamment l’architecture, le design, la charte graphique, les textes rédigés par notre équipe, l’agencement des données, le code source et les fonctionnalités) est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du Site.
2. Marques, Logos et Visuels des Chaînes & Programmes
Dans le cadre de son activité de guide télévisuel d’information, le Site présente des éléments relatifs aux chaînes de télévision et aux œuvres diffusées :
- Noms et logos des chaînes : Les marques et logos des chaînes (telles que TF1, France 2, France 3, France 5, M6, Arte, Canal+, etc.) sont la propriété exclusive de leurs sociétés éditrices respectives.
- Images, affiches et visuels : Les affiches de films, visuels de séries, photos d’émissions, de documentaires et d’événements sportifs restent la propriété exclusive de leurs producteurs, diffuseurs ou ayants droit légitimes.
Ces éléments sont utilisés sur Ce Soir Programme TV à titre exclusivement d’information, de référencement de la grille TV et d’illustration (*Fair Use* / droit d’information des programmes audiovisuels), sans aucune prétention de propriété de notre part.
3. Usage des technologies Google et d’APIs tierces
Le Site peut faire usage de polices d’écriture, scripts et API fournis par Google LLC (comme Google Fonts) ainsi que de services d’analyse et de monétisation (Google Analytics, Google AdSense). L’ensemble des marques et technologies Google citées ou utilisées demeurent la propriété exclusive de Google LLC.
4. Droits de Réutilisation & Liens Hypertextes
- Usage personnel : L’Utilisateur dispose d’un droit de consultation privé et non exclusif du contenu du Site.
- Création de liens : La mise en place de liens hypertexte pointant vers les pages de cesoir-programmetv.com est autorisée sans accord préalable, à condition qu’elle ne soit pas faite à des fins commerciales sans autorisation et qu’elle respecte l’intégrité du Site.
5. Notification de violation de droits (DMCA / Signalement)
Si vous êtes titulaire de droits d’auteur ou l’ayant droit légitime d’un élément présent sur notre site (image, texte, logo) et que vous estimez que son utilisation sur Ce Soir Programme TV constitue une atteinte à vos droits, veuillez nous contacter afin que nous procédions au retrait ou à la modification rapide du contenu concerné.
Pour toute réclamation, contactez-nous via la page de contact du site en précisant :
- Vos coordonnées et la preuve de votre qualité d’ayant droit ;
- L’URL précise de la page contenant le matériel concerné ;
- Une description claire du contenu litigieux.
